Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Mentions légales

Le site « longueurdondes.com » présente les articles de l’ensemble de la rédaction des membres de l’association “Sur la même Longueur d’Ondes”.

 

Responsable de publication : Sur la même Longueur d’Ondes22 chemin de Sarcigan – 33140 Villenave d’Ornon

Hébergement : Site hébergé chez Gandi.net
Moteur : WordPress, thème Bridge.

Wedesign, conception, webmaster : Marylène Eytier AUBONDECLIC – marylou.longueurdondes@gmail.com

Directeur de publication et rédacteur en chef : Xavier Martin – xavier.longueurdondes@gmail.com

Marketing & communication : communication.longueurdondes@gmail.com

 

Utilisations du contenu du site : Toute utilisation et diffusion des éléments de ce site (textes et photographies) sans autorisation est strictement interdite.

 

La présentation et le contenu du site www.longueurdondes.com (textes et photographies) constituent ensemble une oeuvre originale protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme oeuvres de l’esprit, aux termes du 9° de l’art. L. 112-2, “les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie”. Les auteurs ont seul le droit de divulguer leur oeuvre. Sous réserve des dispositions de l’art. L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. (art. L. 121-2 du CPI)

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122-4 du CPI). Cette interdiction s’étend, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site : présentation des écrans, textes, logos, photographies notamment.

La personne qui reproduit sans l’autorisation de l’auteur une oeuvre pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. (art. L. 335-2 du CPI)

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (art. L. 335-3 du CPI).